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Brevet européen · EP3371517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3371517
- Numéro de demande
- EP16790610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 25 mars 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 10/00 (2006.01)F25B 30/06 (2006.01)F25D 17/02 (2006.01)F24D 11/02 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201519448 03.11.2015GB 201600898 18.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076479 03.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/076936 11.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
BETZ, Martin
Co. Louth, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.