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Brevet européen · EP3371517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371517
Numéro de demande
EP16790610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
25 mars 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 10/00 (2006.01)
F25B 30/06 (2006.01)
F25D 17/02 (2006.01)
F24D 11/02 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 25/00 (2006.01)
Priorité
GB 201519448 03.11.2015
GB 201600898 18.01.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/076479 03.11.2016
Publication PCT
WO2017/076936 11.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Inventeur

BETZ, Martin

Co. Louth, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.