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Brevet européen · EP3371737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371737
Numéro de demande
EP16816449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
5 mai 2021
Radié
1 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
US 201562249742 P 02.11.2015
US 201615340693 01.11.2016
Demande PCT
PCT/US2016/059981 02.11.2016
Publication PCT
WO2017/079192 11.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

Cubic Corporation

9333 Balboa Avenue, San Diego, CA 92123, US

Inventeur

BUSCH-SORENSEN, Thomas

San Diego, California 92107, US

BEHROOZNIA, Rasheed

San Diego, California 92131, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.