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Brevet européen · EP3371897 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371897
Numéro de demande
EP16810512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
15 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04B 7/06 (2006.01)
Priorité
US 201562250425 P 03.11.2015
US 201662322176 P 13.04.2016
US 201662335007 P 11.05.2016
US 201615341982 02.11.2016
Demande PCT
PCT/US2016/060242 03.11.2016
Publication PCT
WO2017/079381 11.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 23 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 23.07.2020

  6. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

Qualcomm Incorporated

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Mandataire

Maucher Jenkins Patentanwälte & Rechtsanwälte

Urachstr. 23, 79102 Freiburg, DE

Inventeur

TIAN, Bin

San Diego, California 92121-1714, US

CHEN, Jialing Li

San Diego, California 92121-1714, US

VERMANI, Sameer

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.