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Brevet européen · EP3371922 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371922
Numéro de demande
EP16763381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
8 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
24 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H04L 5/00 (2006.01)
H04L 27/26 (2006.01)
Priorité
US 201562251637 P 05.11.2015
US 201662298444 P 22.02.2016
US 201662322709 P 14.04.2016
US 201615245498 24.08.2016
Demande PCT
PCT/US2016/048545 25.08.2016
Publication PCT
WO2017/078827 11.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 16 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 16.05.2020

  7. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM Incorporated

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Mandataire

Maucher Jenkins Patentanwälte & Rechtsanwälte

Urachstr. 23, 79102 Freiburg, DE

Inventeur

CHEN, Wanshi

San Diego, California 92121, US

WANG, Xiaofeng

San Diego, California 92121-1714, US

MONTOJO, Juan

San Diego, California 92121-1714, US

GAAL, Peter

San Diego, California 92121, US

RICO ALVARINO, Alberto

San Diego, California 92121-1714, US

XU, Hao

San Diego, California 92121, US

LEI, Jing

San Diego, California 92121-1714, US

WEI, Yongbin

San Diego, California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.