VORRICHTUNG, VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMMPRODUKT FÜR DATENSCHUTZ
Brevet européen · EP3371994 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3371994
- Numéro de demande
- EP15907597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2015
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)H04L 9/08 (2006.01)H04W 12/033 (2021.01)H04W 12/121 (2021.01)H04W 12/122 (2021.01)H04L 67/12 (2022.01)H04W 4/70 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2015/093646 03.11.2015
- Publication PCT
- WO2017/075755 11.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
YANG, Yunjuan
Hami Xinjiang 839000, CN
TIAN, Ye
Beijing 100192, CN
SONG, Zheng
Yantai Shandong 264005, CN
WANG, Wendong
Beijing 100876, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.