PREAMBEL ZUR SCHÄTZUNG EINER NICHT-LINEARITÄT

Brevet européen · EP3372005 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3372005
Numéro de demande
EP16795512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04W 28/06 (2009.01)
Priorité
US 201562252409 P 06.11.2015
US 201615340358 01.11.2016
Demande PCT
PCT/US2016/060049 02.11.2016
Publication PCT
WO2017/079244 11.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM Incorporated

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Inventeur

EITAN, Alecsander Petru

San Diego, CA 92121-1714, US

SANDEROVICH, Amichai

San Diego, CA 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.