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Brevet européen · EP3372094 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3372094
Numéro de demande
EP16861796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A23L 27/50 (2016.01)
Priorité
JP 2015218516 06.11.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/065197 23.05.2016
Publication PCT
WO2017/077727 11.05.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 22 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

  3. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Kikkoman Corporation

250, Noda, Noda-shi, Chiba 278-8601, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

TAKEICHI, Junya

Noda-shi Chiba 278-8601, JP

WADA, Hiroki

Noda-shi Chiba 278-8601, JP

NAKAHARA, Takeharu

Noda-shi Chiba 278-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.