STUHL

Brevet européen · EP3372118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3372118
Numéro de demande
EP16862204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
1 janv. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 9/00 (2006.01)
A47C 3/30 (2006.01)
Priorité
JP 2015218888 06.11.2015
JP 2015218924 06.11.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/082826 04.11.2016
Publication PCT
WO2017/078145 11.05.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Inventeur

ONO, Naho

Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP

AONO, Keisuke

Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.