STUHL
Brevet européen · EP3372118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3372118
- Numéro de demande
- EP16862204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 9/00 (2006.01)A47C 3/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015218888 06.11.2015JP 2015218924 06.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/082826 04.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/078145 11.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
ONO, Naho
Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP
AONO, Keisuke
Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.