BADEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3372216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3372216
Numéro de demande
EP18161202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2018
Publié
12 sept. 2018
Délivré
24 août 2022
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61G 7/10 (2006.01)
Priorité
GB 201703889 10.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 12 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  7. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Titulaire

Gainsborough Healthcare Group Ltd.

10 & 11, The Oaks Clews Road, Redditch, Worcestershire B98 7ST, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

GOODES, Dennis

Aycliffe DL5 6TB, GB

O'MALLEY, Sean

Aycliffe DL5 6TB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.