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Brevet européen · EP3372300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3372300
- Numéro de demande
- EP18159872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2018
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)B01J 29/72 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/035 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017045316 09.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
IMAI, Hiroto
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
TSUJI, Makoto
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
MATSUBARA, Hiroyuki
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
SHIMMYO, Yusuke
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
KOBAYASHI, Shintaro
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.