ENGSPALTVERARBEITUNG
Brevet européen · EP3372318 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3372318
- Numéro de demande
- EP18159290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2018
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 31 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B08B 3/02 (2006.01)F01D 5/00 (2006.01)B24C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201715450726 06.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 2 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- General Electric Company, 1 River Road, Schenectady, NY 12345, Etats-Unis d'Amérique → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 7 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Greenville, SC South Carolina 29615, US
Greenville, SC South Carolina 29615, US
Greenville, SC South Carolina 29615, US
Greenville, SC South Carolina 29615, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.