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Brevet européen · EP3372344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3372344
Numéro de demande
EP18168050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2010
Publié
12 sept. 2018
Délivré
2 déc. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 23/157 (2006.01)
B25B 13/46 (2006.01)
B25B 23/142 (2006.01)
Priorité
JP 2009100059 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

Tohnichi MFG. Co., Ltd.

2-12, Omori-kita 2-chome, Ota-ku Tokyo 143-0016, JP

Inventeur

TSUJI, Hiroshi

Tokyo 143-0016, JP

OGATA, Tomohiro

Tokyo 143-0016, JP

SHIMURA, Koichi

Tokyo 143-0016, JP

AIKAWA, Shozo

Tokyo 143-0016, JP

KATO, Yuji

Tokyo 143-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.