FAHRASSISTENZSYSTEM
Brevet européen · EP3372464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3372464
- Numéro de demande
- EP16861862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 30/095 (2012.01)B60T 7/12 (2006.01)B60W 40/109 (2012.01)B62D 6/00 (2006.01)G08G 1/16 (2006.01)B62D 101/00 (2006.01)B62D 103/00 (2006.01)B62D 111/00 (2006.01)B62D 137/00 (2006.01)B60T 8/1755 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015218705 06.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/078919 29.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/077794 11.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
MORI, Yukio
Kariya-shi, Aichi 448-8688, JP
SHIOTA, Masaki
Kariya-shi, Aichi 448-8688, JP
YAMADA, Yosuke
Kariya-shi, Aichi 448-8688, JP
OHMORI, Yosuke
Kariya-shi, Aichi 448-8688, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.