AUSLASSELEMENT MIT FILTER
Brevet européen · EP3372522 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3372522
- Numéro de demande
- EP16862103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 47/18 (2006.01)B01D 63/08 (2006.01)G01N 1/10 (2006.01)B01D 39/16 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015217667 05.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/082519 02.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/078043 11.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 14 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.03.2023
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
NATSUME, Waka
Otawara-shi Tochigi 324-0036, JP
SHINDOME, Tsuyoshi
Otawara-shi Tochigi 324-0036, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.