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Brevet européen · EP3372537 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3372537
- Numéro de demande
- EP18159924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2018
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65G 21/08 (2006.01)B65G 21/20 (2006.01)B65G 69/18 (2006.01)
- Priorité
- BE 201705136 06.03.2017
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 21 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
Geysen, Alex Jean
2230 Herselt, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.