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Brevet européen · EP3372660 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3372660
Numéro de demande
EP18000076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2015
Publié
12 sept. 2018
Délivré
22 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C10M 169/00 (2006.01)
C10M 169/04 (2006.01)
C10N 10/02 (2006.01)
C10N 10/04 (2006.01)
C10N 30/08 (2006.01)
C10N 40/02 (2006.01)
C10N 50/10 (2006.01)
C10N 60/02 (2006.01)
Priorité
DE 102014018718 17.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.04.2026

  2. 10 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 10.04.2026

  3. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  4. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  8. 11 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 11.10.2021

1 entrée antérieure
  1. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Inventeur

GRUNDEI, Stefan

81379 München, DE

SEEMEYER, Stefan

81379 München, DE

EGERSDÖRFER, Karl

81379 München, DE

KILTHAU, Thomas

81379 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.