GLEITELEMENT
Brevet européen · EP3372699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3372699
- Numéro de demande
- EP18158062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2018
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 22 janv. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 9/00 (2006.01)C22C 9/02 (2006.01)F16C 33/12 (2006.01)B22D 19/08 (2006.01)B32B 15/01 (2006.01)B22D 13/02 (2006.01)B22D 27/04 (2006.01)F16C 33/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017043927 08.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 2 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
Parties
Inventeur
TODA, Kazuaki
Inuyama-shi, Aichi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.