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Brevet européen · EP3372884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3372884
Numéro de demande
EP18160759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2018
Publié
12 sept. 2018
Délivré
11 janv. 2023
Radié
24 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/04 (2006.01)
F16L 55/10 (2006.01)
F16L 59/14 (2006.01)
Priorité
DE 102017104899 08.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  2. 24 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Inventeur

Amthor, Elfriede

97753 Karlstadt, DE

Jäger, Oliver

89520 Heidenheim a.d. Brenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.