LUFTTECHNISCHES GERÄT
Brevet européen · EP3372906 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3372906
- Numéro de demande
- EP17160451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2017
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24F 1/0047 (2019.01)F24F 1/0073 (2019.01)F24F 13/08 (2006.01)F24F 1/0011 (2019.01)F24F 13/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 25 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Titulaire
70435 Stuttgart, DE
Inventeur
70771 Leinfelden-Echterdingen, DE
70567 Stuttgart, DE
70195 Stuttgart, DE
71229 Leonberg, DE
70569 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.