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Brevet européen · EP3372918 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3372918
Numéro de demande
EP16805533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F24S 25/10 (2018.01)
Priorité
PT 15108909 25.10.2015
Demande PCT
PCT/PT2016/000013 25.10.2016
Publication PCT
WO2017/074209 04.05.2017
Langue du dépôt
portugais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Teixeira e Silva Cardoso, Paulo Alexandre

Alameda Dos Oceanos 4.28.1 F 1C, 1990-237 Lisboa, PT

Inventeur

Teixeira e Silva Cardoso, Paulo Alexandre

1990-237 Lisboa, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.