ANALYSEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3372985 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3372985
Numéro de demande
EP16859965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 15/1404 (2024.01)
G01N 15/1429 (2024.01)
G01N 15/1434 (2024.01)
C12M 1/34 (2006.01)
G01N 21/01 (2006.01)
G01N 21/27 (2006.01)
G01N 21/64 (2006.01)
G06V 10/772 (2022.01)
G06V 10/778 (2022.01)
G06V 10/82 (2022.01)
G06V 20/69 (2022.01)
G01N 15/10 (2024.01)
G01N 15/14 (2024.01)
Priorité
JP 2015212356 28.10.2015
US 201662372321 P 09.08.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/082089 28.10.2016
Publication PCT
WO2017/073737 04.05.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 11 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.08.2025

  4. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

OTA Sadao

Tokyo 113-8654, JP

SATO Issei

Tokyo 113-8654, JP

FUJIU Katsuhito

Tokyo 113-8654, JP

YAMAGUCHI Satoko

Tokyo 113-8654, JP

WAKI Kayo

Tokyo 113-8654, JP

ITAHASHI Yoko

Tokyo 113-8654, JP

HORISAKI Ryoichi

Suita-shi Osaka 565-0871, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.