STROMERZEUGUNGSSYSTEMSTEUERUNG DURCH ADAPTIVES LERNEN

Brevet européen · EP3373083 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3373083
Numéro de demande
EP18156724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2018
Publié
12 sept. 2018
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
13 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G05B 13/02 (2006.01)
G05B 13/04 (2006.01)
Priorité
US 201715454807 09.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 11 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  4. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

GE Vernova Technology GmbH

General Electric Technology GmbH

Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

EWENS, David Spencer

Greenville, SC South Carolina 29615, US

SEELY, William Forrester

Greenville, SC South Carolina 29615, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.