PRÜFUNG EINES PASSIVEN OPTISCHEN NETZWERKS

Brevet européen · EP3373480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3373480
Numéro de demande
EP18156471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2014
Publié
12 sept. 2018
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04B 10/07 (2013.01)
H04B 10/079 (2013.01)
H04B 10/25 (2013.01)
H04B 10/27 (2013.01)
H04B 10/272 (2013.01)
Priorité
US 201361863129 P 07.08.2013
Divisionnaire de
EP14180105
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Viavi Solutions Deutschland GmbH

Arbachtalstrasse 5, 72800 Eningen unter Achalm, DE

Inventeur

PRAUSE, Dominik

72764 Reutlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.