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Brevet européen · EP3373627 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3373627
- Numéro de demande
- EP18160482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2018
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04W 12/12 (2021.01)G06F 21/12 (2013.01)H04W 12/08 (2021.01)H04W 4/70 (2018.01)H04W 12/126 (2021.01)
- Priorité
- US 201761468263 P 07.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 15 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 29 sept. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.09.2023
- 29 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 29.09.2023
- 28 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
Melbourne, FL Florida 32940, US
Montgomery, IL Illinois 60538, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.