PROCÉDÉ DE DÉPÔT DE TRACES CONDUCTRICES

Brevet européen · EP3373712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3373712
Numéro de demande
EP17305254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2017
Publié
12 sept. 2018
Délivré
29 mars 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  3. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Titulaire

MGI Digital Technology

4, rue de la Méridienne, 94260 Fresnes, FR

Inkjet Engine Technology

10 Av Du Marechal Joffre, 92190 Meudon, FR

Inventeur

Abergel, Edmond

75012 Paris, FR

Gautier La Boulch, Louis

92190 Meudon, FR

Beges, Clement

94700 Maisons-Alfort, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.