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Brevet européen · EP3373754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3373754
Numéro de demande
EP16815702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
30 août 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 1/30 (2006.01)
Priorité
DE 102015119348 10.11.2015
DE 102015121435 09.12.2015
Demande PCT
PCT/DE2016/100530 10.11.2016
Publication PCT
WO2017/080545 18.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Inventeur

HAGEN, Klaus

49733 Haren, DE

GERDES, Jürgen

49733 Haren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.