SCHÄUMUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3373781 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3373781
Numéro de demande
EP16795040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
2 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
EP 15194580 13.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/077513 11.11.2016
Publication PCT
WO2017/081308 18.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

SAVIOZ, Grégory

1966 Saxonne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.