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Brevet européen · EP3373782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3373782
- Numéro de demande
- EP16798111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/46 (2006.01)F04B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015119567 12.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077317 10.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/081185 18.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.