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Brevet européen · EP3373834 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3373834
Numéro de demande
EP16865162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 34/10 (2016.01)
A61B 34/35 (2016.01)
A61B 34/37 (2016.01)
G16H 50/00 (2018.01)
G09B 23/28 (2006.01)
G09B 23/30 (2006.01)
Priorité
US 201562254556 P 12.11.2015
US 201662374670 P 12.08.2016
Demande PCT
PCT/US2016/061694 11.11.2016
Publication PCT
WO2017/083768 18.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Intuitive Surgical Operations, Inc.

1020 Kifer Road, Sunnyvale, CA 94086, US

Inventeur

JARC, Anthony M.

Sunnyvale, California 94087, US

ZHANG, Chi

Sunnyvale, California 94086, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.