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Brevet européen · EP3373864 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3373864
Numéro de demande
EP16801112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
11 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 2/28 (2006.01)
A61F 2/42 (2006.01)
Priorité
US 201562254282 P 12.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/061627 11.11.2016
Publication PCT
WO2017/083718 18.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 14 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.12.2019

  6. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Titulaire

Biomet Manufacturing, LLC

56 East Bell Drive, Warsaw, IN 46582, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

ANDERSON, David M.

Winona Lake, Indiana 56490, US

BERELSMAN, Brian K.

Warsaw, Indiana 46580, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.