MEDIZINISCHER VERBAND
Brevet européen · EP3373874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3373874
- Numéro de demande
- EP16791613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 15194495 13.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076988 08.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/081012 18.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
415 28 Göteborg, SE
582 46 Linköping, SE
435 30 Mölnlycke, SE
434 24 Kungsbacka, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.