SYSTEME ZUR FREISETZUNG EINES PROBIOTIKUMS

Brevet européen · EP3373908 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3373908
Numéro de demande
EP16865022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A23L 33/135 (2016.01)
A61K 9/48 (2006.01)
A61K 9/02 (2006.01)
Priorité
US 201562253535 P 10.11.2015
US 201662303118 P 03.03.2016
US 201662366780 P 26.07.2016
Demande PCT
PCT/US2016/061372 10.11.2016
Publication PCT
WO2017/083549 18.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 15 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.01.2026

  3. 7 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  4. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  5. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

ProbioTech USA LLC

8 Stout Road, Princeton, NJ 08540, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

LYNCH, Deborah, L.

Princeton, NJ 08540, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.