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Brevet européen · EP3373913 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3373913
Numéro de demande
EP16794310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
23 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A61J 3/10 (2006.01)
A61J 7/00 (2006.01)
A61J 7/04 (2006.01)
A61K 31/198 (2006.01)
Priorité
GB 201520007 12.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/077161 09.11.2016
Publication PCT
WO2017/081094 18.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2026

  2. 24 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  6. 26 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.03.2021

  7. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

SPIRA, Jack

191 38 Sollentuna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.