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Brevet européen · EP3373956 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3373956
Numéro de demande
EP16863236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
4 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 38/43 (2006.01)
A61K 38/48 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
AU 2015904678 12.11.2015
US 201662321377 P 12.04.2016
Demande PCT
PCT/AU2016/051082 11.11.2016
Publication PCT
WO2017/079802 18.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 29 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2025

  3. 23 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.05.2024

  4. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  5. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Titulaire

Propanc Pty Ltd

302/6 Butler Street, Camberwell, Victoria 3124, AU

Inventeur

KENYON, Julian

Camberwell, Victoria 3124, AU

BRANDT, Ralf

Camberwell, Victoria 3124, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.