BEATMUNGSGERÄT
Brevet européen · EP3374012 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3374012
- Numéro de demande
- EP16788720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)G01N 27/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015119636 13.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076413 02.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/080884 18.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.01.2024
- 29 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2023
- 13 déc. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Kagan, Eugen, Max-Planck-Str. 20, 53859 Niederkassel Lülsdorf, Allemagne → Moritz, Thorsten, Junkersring 54, 53844 Troisdorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 13 déc. 2023
Inventeur
- Inventeur
- Kagan, Eugen, Max-Planck-Str. 20, 53859 Niederkassel Lülsdorf, Allemagne → KAGAN, Eugen, 53859 Niederkassel Lülsdorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Titulaire
53844 Troisdorf, DE
Inventeur
53859 Niederkassel Lülsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.