ENTGASUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3374047 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3374047
- Numéro de demande
- EP16777903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 19/00 (2006.01)B01D 63/06 (2006.01)B01D 63/08 (2006.01)F15B 21/04 (2019.01)F16H 61/4174 (2010.01)B60K 6/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015014496 10.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001595 23.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/080626 18.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
BALTES, Herbert
66679 Losheim, DE
KLOFT, Peter
56235 Ransbach-Baumbach, DE
KÖHNE, Jens, Holger
66111 Saarbrücken, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.