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Brevet européen · EP3374108 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3374108
- Numéro de demande
- EP16797787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 41/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 15193977 10.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076917 08.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/080972 18.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
KREIERHOFF, Martin
46354 Suedlohn, DE
WARMERS, Christian
46414 Rhede, DE
RICHAUD, Johan
84460 Cheval Blanc, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.