STEUERUNG DER NACHFÜLLUNG EINES SPRITZTOPFES
Brevet européen · EP3374141 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3374141
- Numéro de demande
- EP16864800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29C 45/02 (2006.01)B29C 45/76 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)B29C 45/27 (2006.01)
- Priorité
- US 201562253856 P 11.11.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/060461 04.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/083184 18.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Inventeur
Enosburg Falls, Vermont 05450, US
Enosburg Falls, Vermont 05450, US
Enosburg Falls, Vermont 05450, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.