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Brevet européen · EP3374180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374180
Numéro de demande
EP16793755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
23 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B32B 23/04 (2006.01)
B32B 25/02 (2006.01)
B32B 25/04 (2006.01)
B32B 25/08 (2006.01)
B32B 25/20 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
B32B 27/40 (2006.01)
C08J 3/28 (2006.01)
Priorité
DE 202015106142 U 13.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/001846 08.11.2016
Publication PCT
WO2017/080643 18.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 3 juil. 2023

    Rectifié

    Titulaire
    Silnova GmbH, Zehstraße 2, 95111 Rehau, Allemagne → Silnova GmbH, Zehstraße 5, 95111 Rehau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 03.07.2023

  5. 7 juin 2023

    Transféré

    Titulaire
    REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne → Silnova GmbH, Zehstraße 2, 95111 Rehau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 28 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    REHAU AG + Co, Otto-Hahn-Str. 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  8. 28 oct. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    REHAU AG + Co, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU AG + Co, Otto-Hahn-Str. 2, 95111 Rehau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

1 entrée antérieure
  1. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

Silnova GmbH

Zehstraße 5, 95111 Rehau, DE

Inventeur

MÜLLER, Jörg

95028 Hof, DE

EIBL, Stefan

95028 Hof, DE

SCHMIDT, Steven

95182 Döhlau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.