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Brevet européen · EP3374199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3374199
- Numéro de demande
- EP16865081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/328 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)B42D 25/23 (2014.01)B42D 25/24 (2014.01)B42D 25/41 (2014.01)B42D 25/435 (2014.01)
- Priorité
- US 201562255077 P 13.11.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/061532 11.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/083650 18.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
WARWICK, Dennis, James
Shakopee, MN 55379-3817, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.