BOITIER DE DÉGAZAGE

Brevet européen · EP3374223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374223
Numéro de demande
EP16809903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
4 sept. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/03 (2006.01)
B60K 15/035 (2006.01)
H05K 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 1560811 12.11.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/052704 19.10.2016
Publication PCT
WO2017/081378 18.05.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

PSA AUTOMOBILES S.A.

2-10 boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Inventeur

CONVERS, Germain

25200 Bethoncourt, FR

HUREAUX, Sebastien

70200 Magny Danigon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.