TRIFUNKTIONELLE VERNETZUNGSMITTEL
Brevet européen · EP3374348 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3374348
- Numéro de demande
- EP16793888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07D 213/81 (2006.01)C07C 243/18 (2006.01)C07C 247/10 (2006.01)C07C 247/12 (2006.01)C07D 207/50 (2006.01)G01N 33/58 (2006.01)
- Priorité
- EP 15003213 10.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077122 09.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/081069 18.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
SCHAFROTH, Michael, Andreas
San Diego, CA 92122, US
WOLLSCHEID, Bernd
8105 Regensdorf
SOBOTZKI, Nadine
81541 München, DE
CARREIRA, Erick, Moran
8126 Zumikon
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.