PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'UN ÉLÉMENT DE CONDITIONNEMENT EN ÉLASTOMÈRE, ET ÉLÉMENT DE CONDITIONNEMENT AINSI TRAITÉ

Brevet européen · EP3374419 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374419
Numéro de demande
EP16819592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
9 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08J 7/12 (2006.01)
Priorité
FR 1560792 12.11.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/052910 09.11.2016
Publication PCT
WO2017/081409 18.05.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 14 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.12.2019

  6. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

APTAR STELMI SAS

Aptar Stelmi SAS

Le Raspail Paris Nord 2 22 avenue des Nations, 93420 Villepinte, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

CABURET, Laurent

92250 La Garenne-Colombes, FR

FOURNIER, Ghislain

17000 La Rochelle, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.