MATERIALIEN MIT EINER BRANDSCHUTZBESCHICHTUNG ENTHALTEND EIN SPIROPHOSPHONAT

Brevet européen · EP3374441 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374441
Numéro de demande
EP16794514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
23 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C09D 5/18 (2006.01)
C07F 9/6571 (2006.01)
C09K 21/12 (2006.01)
C08K 5/5357 (2006.01)
D06M 13/282 (2006.01)
D06N 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 15003224 11.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/001797 28.10.2016
Publication PCT
WO2017/080633 18.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

THOR GmbH

Landwehrstrasse 1, 67346 Speyer, DE

Inventeur

BUTZ, Volker

67434 Neustadt an der Weinstrasse, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.