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Brevet européen · EP3374510 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374510
Numéro de demande
EP16797497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C12N 15/85 (2006.01)
Priorité
EP 15194155 11.11.2015
EP 16169261 11.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/077351 10.11.2016
Publication PCT
WO2017/081204 18.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 12 juil. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Genome Biologics UG, Lange Strasse 59, 60311 Frankfurt am Main, Allemagne → Genome Biologics GmbH, Danziger Weg 17, 61476 Kronberg im Taunus, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  6. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

Genome Biologics GmbH

Danziger Weg 17, 61476 Kronberg im Taunus, DE

Inventeur

KRISHNAN, Jaya

60323 Frankfurt am Main, DE

WARD, Jonathan

8620 Wetzikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.