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Brevet européen · EP3374564 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3374564
- Numéro de demande
- EP16819714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06M 15/277 (2006.01)D06M 15/576 (2006.01)
- Priorité
- US 201562253108 P 09.11.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/060550 04.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/083193 18.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
GERHARDT, Warren W.
Spartanburg, South Carolina 29301, US
LUCAS, Stephen D.
Boiling Springs, South Carolina 29316, US
SPRUELL, Jason M.
Blountville, Tennessee 37617, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.