SCHLIESSLEISTE

Brevet européen · EP3374581 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374581
Numéro de demande
EP16781457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
9 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E05B 15/02 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
Priorité
DE 202015007714 U 10.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/074646 14.10.2016
Publication PCT
WO2017/080751 18.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

KFV Karl Fliether GmbH & Co. KG

Siemensstrasse 10, 42551 Velbert, DE

Inventeur

WAASELS, Jan

42555 Velbert, DE

CZERNECKI, Darius

44879 Bochum, DE

HÖRTER, Torsten

42553 Velbert, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.