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Brevet européen · EP3374584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374584
Numéro de demande
EP16819586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
29 avr. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
E06B 3/46 (2006.01)
Priorité
FI 20155827 10.11.2015
Demande PCT
PCT/FI2016/050775 03.11.2016
Publication PCT
WO2017/081364 18.05.2017
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.