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Brevet européen · EP3374584 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3374584
- Numéro de demande
- EP16819586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 15/06 (2006.01)E06B 3/46 (2006.01)
- Priorité
- FI 20155827 10.11.2015
- Demande PCT
- PCT/FI2016/050775 03.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/081364 18.05.2017
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.