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Brevet européen · EP3374620 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374620
Numéro de demande
EP16791311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
4 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F02F 1/14 (2006.01)
F02F 1/36 (2006.01)
F02F 1/10 (2006.01)
F01P 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015014514 11.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/001827 03.11.2016
Publication PCT
WO2017/080636 18.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

DEUTZ Aktiengesellschaft

51149 Köln, DE

Inventeur

BOEMER, Andreas

51143 Köln, DE

JUNG, Marco

51429 Bergisch-Gladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.