GEWINDEFORMENDE SCHRAUBE
Brevet européen · EP3374649 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3374649
- Numéro de demande
- EP16794985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16B 25/00 (2006.01)F16B 25/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015222281 12.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076941 08.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/080983 18.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 3 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Inventeur
74629 Pfedelbach, DE
74653 Ingelfingen-Eberstal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.